DROIT DE LA COMMUNICATION APPROFONDI

« Je n’ai besoin de rien d’autre que d’un morceau de papier et de quoi écrire pour sortir le monde de ses gonds » a dit Nietzche. Ces propos dénotent la densité du pouvoir conféré à la communication.

« Pas de communication sans sujet libre ». La liberté de communication, dérivée de la liberté d’expression est souvent consacrée par la plupart des Constitutions.

Le droit de la communication est l’ensemble des règles applicable au processus dynamique par lequel des individus établissent des liens, des rapports aussi bien par la langue orale que par un autre système de signes, de symboles, de gestes, de musiques et de desseins.

En matière commerciale, la communication revêt une signification particulière.

Le présent cours est consacré au droit positif (ensemble des règles juridiques applicables dans une société donnée à un moment donné) béninois en matière de la communication et de la publicité.

Mais avant, il faut présenter le droit dans ses généralités.